TERMES ET CONDITIONS

Dernière mise à jour : 24 Novembre 2025

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1. Objet

Les présents Termes et Conditions (T&C) définissent les règles d’utilisation du site internet de l’association Danse Loisir.
En accédant au site, vous acceptez sans réserve ces conditions.

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2. Présentation de l’association

Danse Loisir
Association loi 1901
Siège social : 24 rue de la Solidarité, 82200 Moissac
Email : associationdanseloisir@gmail.com

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3. Accès au site

L’accès au site est gratuit. L’association se réserve le droit d’en suspendre ou d’en modifier l’accès à tout moment, pour maintenance ou mise à jour.

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4. Utilisation du site

En utilisant le site, vous vous engagez à :

• fournir des informations exactes lorsque vous remplissez un formulaire,

• ne pas tenter d’altérer le fonctionnement du site,

• ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, commerciales ou illicites.

Toute tentative d’intrusion ou de détournement pourra entraîner des poursuites.

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5. Contenu du site

L’association s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois :

• elle ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité du contenu,

• elle peut modifier les informations à tout moment,

• elle décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’indisponibilité temporaire du site.

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6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, photos, vidéos, logos, contenus graphiques) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.

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7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers et ne peut garantir leur sécurité ou leur conformité.

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8. Données personnelles

Les données collectées via le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
Mail: associationdanseloisir@gmail.com

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9. Cookies

Le site utilise des cookies techniques et statistiques.
Les modalités d’utilisation et de gestion des cookies sont détaillées dans la page Cookies.

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10. Inscription aux activités

En vous inscrivant aux cours, ateliers ou événements proposés par l’association :

• vous acceptez le règlement intérieur de l’association,

• vous vous engagez à respecter les règles de sécurité et de comportement,

• vous reconnaissez que l’association peut modifier les horaires, lieux ou modalités des cours en cas de nécessité.

Les paiements effectués (adhésion ou cotisations) sont soumis aux règles internes de l’association.
Si vous le souhaitez, je peux vous rédiger un règlement intérieur pour compléter.

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11. Limitation de responsabilité

L’association ne peut être tenue responsable en cas de :

• mauvaise utilisation du site,

• dommages liés à une interruption temporaire du service,

• dommages résultant d’un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté.

 

12. Modification des Termes et Conditions

L’association se réserve le droit de modifier les T&C à tout moment.
Les utilisateurs seront informés en cas de modification importante.

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13. Droit applicable

Les présents T&C sont régis par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux du ressort du siège de l’association.